Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spir@le Compétences
Cara-mel, SAS

Numéro de dépôt :
3897577
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
Spir@le Compétences de Cara-mel

Présentation de la marque Spir@le Compétences

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cara-mel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Spir@le Compétences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cara-mel domicilié(e) 5 rue marguerite - 91200 - Athis-Mons - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 637 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cara-mel, M. Eric Merle domicilié(e) 5 rue marguerite - 91200 - Athis-Mons - France.

La marque Spir@le Compétences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spir@le Compétences est expirée depuis le 15 février 2022.

Cara-mel a également déposé les autres marques suivantes : fly to simplicity


Cara-mel, SAS - 5 rue marguerite - 91200 - Athis-Mons - France - SIREN 511637472


Cara-mel, M. Eric Merle - 5 rue marguerite - 91200 - Athis-Mons - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.